6.4.3. Conditions Particulières
6.4.3.1. Responsabilité
L'auteur du présent ouvrage décline toute responsabilité juridique en cas de décision médicale ou chirurgicale prise en se référant à son contenu. Ce contenu est exclusivement informatif et ne se substitue pas aux documents et étiquetage accompagnant les implants, conformément aux normes et législations en vigueur dans chaque pays.
Seules les brochures, documentations, résumés de technique opératoire, films et vidéos directement édités par les sociétés propriétaires des implants et par les Auteurs Médicaux respectifs constituent des références pour la prise de décisions techniques et médicales.
Les informations du présent ouvrage ne peuvent servir de base à une expertise médicale qu'après accord écrit spécifique à chaque cas avec l'auteur.
Les informations fournies sur ce site et par éventuelle correspondance avec l'auteur sont exclusivement à but informatif. Elles ne constituent pas un avis médical pour un patient, et ne remplacent en aucun cas celui de son médecin. Pour toute question relative à une intervention antérieure ou future, le patient doit consulter directement son chirurgien.
Les implants exposés dans le présent document appartiennent aux sociétés commerciales qui les produisent et les distribuent. L'auteur décline toute responsabilité au sujet des implants cités, de leurs propriétés métallurgiques, des problèmes de production et d'usinage, de leur technique opératoire, de leur stérilisation, de leur emballage, de leur étiquetage. Les modifications appliquées aux produits plusieurs années après leur création sont sous la seule responsabilité des producteurs respectifs.
6.4.3.2. Traductions
En cas de difficulté juridique, dans l'interprétation des paragraphes 6.4.1. , 6.4.2. , 6.4.3. , 6.4.4. , seul le texte français original de la version actualisée est à prendre en compte.
----
Document suivant: Protection Paternité et Datation par MaPreuve